Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LIBRE PLAISIR
A.G. GASTRONOMIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1521174
Date de dépôt :
20/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2009

Présentation de la marque LIBRE PLAISIR

Déposée le 20 mars 1989 par la Société Anonyme (SA) A.G. GASTRONOMIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LIBRE PLAISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.G. GASTRONOMIE domicilié(e) Route de Damville, 27220 Saint-André-de-l'Eure, France (dossier no 2137476) - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 166 243 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN domicilié(e) (dossier no 2137476) - France.

La marque LIBRE PLAISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521174.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LIBRE PLAISIR est expirée depuis le 20 mars 2009.

A.G. GASTRONOMIE a également déposé les autres marques suivantes : GN GERARD NEZ TRAITEUR


A.G. GASTRONOMIE, Société anonyme - Route de Damville, 27220 Saint-André-de-l'Eure, France (dossier no 2137476) - France - SIREN 394166243


BAUDIN, CHRETIEN, SCHIHIN - (dossier no 2137476) - France


Renouvellement sans limitation le 12 février 1999 n°2137476 - Publication au BOPI 1999-02-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36

Inscription le 7 août 1995 - Transmission de propriété n°188323 - Publication au BOPI 1995-08-07

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.